Réunions du conseil

Le Conseil Municipal est composé de 27 membres, dont 5 appartiennent à l’opposition. Il a été élu en 2014 pour une durée de 6 ans.

Il se réunit une fois par mois (sauf en juillet et août). Les séances sont publiques et se déroulent dans la salle du conseil à la Mairie.

Prochaines réunions du Conseil municipal (sous réserve de modification de dernière minute) :

  • jeudi 1er juin à 20h30
  • jeudi 29 juin à 19h00

Compte-rendu synthétique du Conseil du 30 mars 2017

Taux de fiscalité 2017

Le Conseil municipal décide de maintenir les taux d’imposition 2017 au même niveau que les années précédentes :

Taxe d’habitation :                          13,46 %

Taxe sur le foncier bâti :                30,38 %

Taxe sur le foncier non bâti :       43,22 %

Adopté à 20 voix pour, 5 abstentions 

Tarifs TLPE 2018

Le Conseil municipal adopte la grille tarifaire de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2018. Ces tarifs restent identiques à ceux de 2017.

Adopté à l’unanimité

Angers Loire Métropole – Adhésion au groupement de commandes « fournitures et prestations informatiques »

La commune adhère au groupement de commandes – dont la communauté urbaine Angers Loire Métropole est coordonnatrice – pour l’achat de fournitures et de prestations informatiques.

Adopté à l’unanimité

Indemnité de fonction Maire et Adjoints

Compte tenu de la réforme récente de la grille indiciaire de la fonction publique, modifiant l’indice brut terminal de la fonction publique servant de base au calcul des indemnités des Maire, Adjoints et Conseillers délégués, le Conseil municipal modifie les termes de la délibération précédente. Il est désormais indiqué que le taux de ces indemnités est calculé par rapport à « l’indice terminal brut de la fonction publique » et non par rapport à « l’indice 1015 ».

Adopté à 22 voix pour, 5 abstentions

Gratification des stagiaires

Le Conseil municipal décide, conformément à la réglementation, le versement d’une gratification aux stagiaires effectuant un stage de plus de deux mois. Il autorise par ailleurs le remboursement des frais de déplacement engagés par les stagiaires.

Adopté à l’unanimité

Subvention sortie à l’étranger

Une subvention de 28,56 € est allouée au lycée Bergson, à Angers, pour la participation de jeunes Beaucouzéens à un voyage à Amsterdam.

Adopté à l’unanimité

Subvention Maison des lycéens du Lycée Renoir

Une subvention de 100 € est octroyée à l’association des lycéens du lycée Renoir. Elle permettra de financer les frais engagés par des étudiants (dont un Beaucouzéen), lors du tournage d’un court métrage qui s’est déroulé sur la commune.

Adopté à l’unanimité

Subvention exceptionnelle Amicale des Jardiniers

La commune octroie une subvention exceptionnelle de 750 € à l’Amicale des Jardiniers.

Adopté à l’unanimité

Commissions municipales

Des modifications sont apportées à la composition des commissions municipales « Patrimoine et économies d’énergie » et « Vie associative, jeunesse et démocratie ».

Adopté à l’unanimité

Charte EcoQuartier

Le Conseil municipal approuve la charte EcoQuartier, permettant à la commune de s’engager dans une démarche de labellisation des quartiers « Cœur de ville », « Nouveaux Echats » et Hauts du Couzé ».

Adopté à l’unanimité

Aménagement du centre-ville – Avenant n°2 au mandat d’études (ALTER)

Le conseil municipal approuve l’avenant n°2 au mandat d’études préalable au réaménagement du centre-ville, permettant d’une part de prolonger les délais d’exécution jusqu’au 31 mai 2017, d’autre part de fixer le nouveau montant des études à 115 000 € HT.

Adopté à l’unanimité