Réunions du conseil

Le Conseil Municipal est composé de 27 membres, dont 5 appartiennent à l’opposition. Il a été élu en 2014 pour une durée de 6 ans.

Il se réunit une fois par mois (sauf en juillet et août). Les séances sont publiques et se déroulent dans la salle du conseil à la Mairie.

Prochaines réunions du Conseil municipal :

(dates sous réserve de modification de dernière minute)

Compte-rendu synthétique du Conseil du 21 septembre 2017

Aménagement paysager des Echats III – Convention avec Agrocampus et ALTER

Le futur parc public traversant les Echats III prendra la forme d’une véritable forêt que l’on verra progressivement pousser. Afin d’animer le site en devenir, et de sensibiliser les habitants à cette transformation progressive des lieux, la commune décide de poursuivre le partenariat engagé avec l’école Agrocampus en lui confiant le soin d’organiser un nouvel atelier de Land Art en octobre 2017.

Adopté à l’unanimité

 

Aide accession à la propriété

Conformément à la décision de principe prise par la commune le 1er juin 2017, des aides sont accordées aux familles de Beaucouzé, primo-accédants, pour les aider dans le financement de leur accession à la propriété. Ces aides, accordées à deux familles, représentent un montant total de 4 000 €.

Adopté à l’unanimité

Acquisition d’un bien situé au lieu-dit La Borderie

Le Conseil municipal approuve l’acquisition, pour un montant de 183 403,58 €, d’un ancien corps de ferme et de diverses parcelles de terrains le jouxtant, au lieu-dit La Borderie. Ce bien, vendu par Angers Loire Métropole, sera transformé pour permettre l’organisation de fêtes familiales et pour des accueils pédagogiques (actions d’éducation liées à l’environnement).

Adopté à l’unanimité

 

Acquisition d’un local de la copropriété « Le Clos du Couzé », 5 rue de Montreuil

Le Conseil municipal approuve l’acquisition d’un local d’environ 30 m² dans l’immeuble « Le Clos du Couzé » situé 5 rue de Montreuil. Il est destiné à être mis à disposition des professionnels (salle de réunion) afin de les accompagner dans une démarche de maison de santé. Le prix d’acquisition du local (y compris les aménagements) ainsi que de la quote-part des parties communes est fixé à 121 359,41 €.

Adopté par 22 voix pour, 5 contre

 

Ouverture de crédits – Décision modificative n°3

Afin de pouvoir régler certaines dépenses engagées, le conseil municipal adopte la décision modificative suivante :

Dépenses d’investissement
C/2313-104215(64) – Extension Maison de l’Enfance 200 €
C/2188(020) – Autres immobilisations -200 €
 
Dépenses de fonctionnement
C/673(01) – Titres annulés 200 €
C/6188(020) – Autres frais divers -200 €
 

Adopté à l’unanimité

 

 

Extension des vestiaires football – Remise gracieuse de pénalités sur marchés

A l’issue des travaux d’extension des vestiaires de football, et compte tenu des retards constatés dans l’exécution du chantier, des pénalités doivent être contractuellement appliquées à quatre entreprises. Toutefois, le Conseil municipal décide de procéder à des remises gracieuses de pénalités, en totalité lorsque le retard n’a pas entravé la bonne utilisation des locaux (entreprises Rousseau et Parchard), ou en partie afin de ne pas mettre en difficulté les entreprises tout en tenant compte des contraintes qu’elles ont fait peser sur le chantier (entreprises Renou et MP Arvor).

Adopté à l’unanimité

 

Non restitution de retenues de garanties

Le conseil municipal décide la non restitution, en tout ou partie, des retenues de garantie suivantes :

Opération Entreprise Montant total retenue de garantie Montant non restitué
Extension multi accueil JP Peinture 723,19 € 600,00 €
Extension multi accueil Thesis 557,27 € 283,20 €
Extension vestiaires football JP Peinture 462,09 € 462,09 €

Adopté à l’unanimité

 

Enfouissement des réseaux – Fonds de concours

La commune approuve le versement d’un fonds de concours de 9 242,50 € à Angers Loire Métropole pour des travaux d’enfouissement de réseaux rue de Saint Clément de la Place, le montant total de cette opération étant estimé à 36 970 €.

Adopté à l’unanimité

 

Solidarité Antilles – Subvention à la Fondation de France

La commune s’engage aux côtés de la Fondation de France pour aider les victimes de l’ouragan Irma en lui attribuant une subvention d’aide d’urgence de 5 000 €.

Adopté à l’unanimité