Réunions du conseil

Le Conseil Municipal est composé de 27 membres, dont 5 appartiennent à l’opposition. Il a été élu en 2014 pour une durée de 6 ans.

Il se réunit une fois par mois (sauf en juillet et août). Les séances sont publiques et se déroulent dans la salle du conseil à la Mairie.

Prochaines réunions du Conseil municipal – Cliquez pour accéder à l’ordre du jour :

(dates sous réserve de modification de dernière minute)

Compte-rendu synthétique du Conseil du 29 juin 2017

Création d’un « Pass Citoyen »

Afin d’encourager la participation citoyenne des jeunes et de valoriser leur engagement, le Conseil municipal décide de créer un « Pass Citoyen ». Dans ce cadre, les jeunes Beaucouzéens de 18 et 19 ans intéressés donneront de leur temps pour des actions concrètes menées par les associations et organismes publics partenaires (CCAS notamment). Sur justification de ces heures, ils bénéficieront d’une subvention de la commune de 100 € leur permettant de mener des projets favorisant leur autonomie (BAFA, permis…).

Adopté à l’unanimité

 

Avenant n°2 à la convention de gestion ALM / Commune – Compétence voirie

Par convention, Angers Loire Métropole (ALM) a confié fin 2015 aux communes l’exercice en son nom et pour son compte de la création, l’aménagement et l’entretien de la voirie et des réseaux d’eaux pluviales. Le Conseil municipal approuve un deuxième avenant à cette convention, permettant de la prolonger jusqu’au 31 décembre 2017.

Adopté à l’unanimité

 

CRAC Echats III

Le Conseil municipal approuve le compte-rendu d’activité de la ZAC des Echats III proposé par ALTER Public révisé au 31 décembre 2016, qui porte le montant des dépenses et recettes à 10 606 000 € HT, sans participation communale

Adopté à l’unanimité

 

Aide accession à la propriété

Conformément à la décision de principe prise par la commune le 1er juin 2017, des aides sont accordées aux familles de Beaucouzé, primo-accédants, pour les aider dans le financement de leur accession à la propriété. Ces aides, accordées à six familles, représente un montant total de 15 000 €.

Adopté à l’unanimité

 

Convention ENEDIS – Fresque sur poste de distribution

Le conseil municipal approuve la convention avec ENEDIS permettant à la Mission Jeunesse Ainés de réaliser, cet été, une fresque sur le transformateur situé square de la Sarriette.

Adopté à l’unanimité

 

Convention avance de trésorerie Echats III

La commune de Beaucouzé porte l’avance de trésorerie à la SPL de l’Anjou, pour l’aménagement de la ZAC des Echats III, au montant remboursable de 2 600 000 €, pour une durée de 12 mois à compter du 1er juillet 2017.

Adopté à l’unanimité

 

Ouverture de crédits – Décision modificative n°2

Afin de pouvoir régler certaines dépenses engagées, le conseil municipal adopte la décision modificative suivante :

Recettes d’investissement
C/040-28152 (822) – Dotations aux amortissements 242,38 €
C/040-281571(020) – Dotations aux amortissements 78,80 €
C/021 – Virement de la section de fonctionnement -321,18 €
 
Dépenses de fonctionnement
C/014-739115(01) – Prélèvement loi SRU 6 900,00 €
C/042-6811(822) – Dotations aux amortissements 242,38 €
C/042-6811(020) – Dotations aux amortissements 78,80 €
C/673(01) – Titres annulés 1 500,00 €
C/022 – Dépenses imprévues – 2 600,00 €
C/023 – Virement à la section d’investissement -321,18 €
 

5 800,00 €

Recettes de fonctionnement
C/013-6419(251) – Remboursement sur rémunérations 4 100,00 €
C/704(822) – Travaux 1 700,00 €
 

5 800,00 €

 

Adopté à l’unanimité